LA DURÉE DU TRAVAIL DES CONDUCTEURS

Quatre parties complémentaires composées de fiches spécifiques, chacune pouvant être utilisée séparément.

1. Durée du travail : réglementation nationale.

2. Temps de conduite et temps de repos :
-réglementation européenne
-accord européen : équipages transports internationaux.
3. Contrôle de la réglementation.

4. Responsabilité pénale.

En annexe : décrets, ordonnances, règlements CEE et circulaires.

Les mises à jour sont proposées aux clients au coup par coup.