■ Article 1 : Objet

■ Article 2 : Installations et équipements

2.1. Le Prestataire et Le Client affectent à l’exécution du présent contrat les moyens suivants :

2.2. Reprise de moyens par le
Prestataire

2.3. Adéquation des moyens mis en oeuvre

■ Article 3 : Les marchandises et conditionnements

■ Article 4 : Prestations logistiques

4.1. Prestations physiques

4.2. Prestations administratives

■ Article 5 : Droit de visite et inventaires

5.1. Droit de visite

5.2. Inventaires

■ Article 6 : Moyens particuliers

■ Article 7 : Conditions générales

■ Article 8 : Confidentialité

■ Article 9 : Suspension du contrat

9.1. De façon automatique

9.2.Sur avis d’un expert

■ Article 10 : Responsabilités

10.1. Préambule

10.2. Responsabilités du Prestataire

10.3. Responsabilités du Client

10.4. Force majeure

■ Article 11 : Assurances

11.1. Assurances du client

11.2. Assurances du prestataire

11.3. Renonciation à recours

■ Article 12 : Amélioration des performances

12.1. Mesures des performances

12.2. Amélioration des performances

■ Article 13 : Assurance de la qualité

■ Article 14 : Clause d’exclusivité

■ Article 15 : Durée du contrat

■ Article 16 : Résiliation

■ Article 17 : Conditions financières

17.1. Base de rémunération des prestations

17.2. Révisions annuelles

17.3. Facturations

17.4. Règlements

17.5. Révisions exceptionnelles

■ Article 18 : Annexes

■ Article 19 : Arbitrage (Clause type)

■ Article 20 : Développement durable

■ Article 21 : Divers

■ Conditions générales

■ Cahier des charges d’un appel d’offre logistique

■ Renonciation à recours

■ Représentant fiscal

■ Plan de démarrage (indicatif)

■ Tableau de bord qualité (indicatif)

■ Conditions transport (Spécifique)
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